Mentions Légales

 

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesailesdunedoula.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Julie Toffoli, 15 avenue des Allobroges, 74200 Thonon-les-Bains.
Créateur et Responsable de publication : Julie Toffoli.
Le responsable de publication est une personne physique.

Webmaster : Nathalie Duquesnoy, This Way Studio
Photos : Céline Mussano

Hébergeur : Hostinger.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.lesailesdunedoula.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut être décidée par Julie Toffoli, qui s’efforcera de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement, et les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer fréquemment.

Description des services fournis

Le site www.lesailesdunedoula.com a pour objet de fournir des informations concernant les activités et services de Julie Toffoli en tant que Doula.

Julie Toffoli s’efforce de fournir sur le site des informations précises et à jour. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Julie Toffoli est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Julie Toffoli. Toute exploitation non autorisée sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Gestion des données personnelles

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Droit applicable et attribution de juridiction

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